0175137890
Notre Actualité
Madame, Monsieur,   Depuis le 1er janvier 2026, votre service de l’eau évolue et devient BRIVAL SMAEP OB.   Dans ce cadre, votre espa...
Le service de l'eau change de Nom
Madame, Monsieur,  Depuis le 1er janvier 2026, votre service de l'eau change de nom et devient BRIVAL SMAEP OB.  Veolia continuera à opé...
Du  01/01/2026  au  30/06/2029  , la société  VEOLIA  ,  via  sa  société  dédiée  BRIVAL ,   procèdera  à l ’installation  ...
» » Fonctionnement


Archives:



Fonctionnement

jeudi 03 janvier 2019

Le bureau syndical se réunit avant le comité syndical et émet des avis sur des dossiers d'ordre financier et technique.

Le comité syndical est l'organe délibérant du Syndicat. Il est composé de 12 délégués qui sont désignés par les conseils communautaires et par les conseils municipaux des entités membres. Le nombre de délégués est  de deux par collectivité.

Le comité syndical se prononce sur les points financiers et techniques abordés en bureau.
Chaque année, le Comité vote le budget et adopte le rapport sur la qualité du service de l'eau.

Les statuts du Syndicat sont consultables ici.

L’administrateur du site est actuellement en ligne! Discuter